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Éditeur du site

Le site cohostdordogne.com est édité à titre individuel par :

  • Marloes Emma Motta, entrepreneure individuelle (micro-entreprise / auto-entrepreneur)
  • SIRET : 981 434 822 00012
  • Adresse : 5 Route du Château d'Eau, 24520 Mouleydier, France
  • Email : Bonjour@cohostdordogne.com
  • Téléphone : +33 7 62 67 89 04

Directrice de la publication : Marloes Emma Motta.

Hébergement

Ce site est un site statique, conçu pour fonctionner chez n'importe quel hébergeur. Au moment de sa mise en ligne, il est hébergé par :

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Propriété intellectuelle

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Liens hypertextes

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Accessibilité

Ce site est conçu pour rester utilisable au clavier, avec un contraste de couleurs conforme aux recommandations WCAG AA et une structure HTML sémantique. Il ne s'agit pas d'une déclaration d'accessibilité formelle au sens du RGAA — cette obligation ne s'applique pas à un site de micro-entreprise — mais d'un principe de conception suivi du mieux possible.

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site, notamment le guide sur la réglementation des meublés de tourisme, sont fournies à titre indicatif et mises à jour de façon irrégulière. Elles ne remplacent pas une vérification auprès des administrations compétentes ou d'un professionnel qualifié avant toute décision.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation sur le règlement amiable des litiges, un propriétaire ayant la qualité de consommateur peut, en cas de litige non résolu directement avec l'éditeur, recourir à un médiateur de la consommation. [PLACEHOLDER: nom et coordonnées du médiateur de la consommation compétent, à ajouter avant la mise en ligne définitive du site].

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence des tribunaux français, sauf disposition impérative contraire applicable aux consommateurs.